- Accueil
- Termes et conditions
Termes et conditions
Dernière mise à jour : 2026-02-17
1. Présentation
Les présentes Conditions Générales régissent votre accès et votre utilisation de royaleloungecasino.biz (“nous”, “notre” ou “nos”). En accédant ou en utilisant ce site, vous acceptez de vous conformer légalement à ces conditions. Si vous n'acceptez pas, nous vous prions de ne pas utiliser notre site.
2. Utilisation du Site
Vous vous engagez à utiliser le site uniquement à des fins légales, d'une manière qui respecte les droits d'autrui et qui ne limite pas leur accès ou leur utilisation du site. Il est interdit d'utiliser ce site pour distribuer du contenu nuisible, offensant ou illégal.
3. Propriété Intellectuelle
Tout le contenu présent sur ce site, incluant textes, images, logos et design, appartient à royaleloungecasino.biz ou à ses licenciés et est protégé par les lois de propriété intellectuelle en vigueur. Vous ne pouvez pas copier, reproduire ou distribuer ce contenu sans notre consentement écrit préalable.
4. Absence de Services de Jeu
Ce site n'offre pas de services de jeu en argent réel. Tout le contenu est fourni à des fins d'information et de divertissement uniquement. Nous n'acceptons ni ne facilitons les paris ou mises de quelque nature que ce soit.
5. Liens vers des Sites Tiers
Nous pouvons inclure des liens vers des sites externes pour votre commodité. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des politiques de ces sites et n'endossons aucun service ou produit tiers.
6. Limitation de Responsabilité
Nous ne garantissons pas l'exactitude ou l'exhaustivité du contenu présent sur ce site. En aucun cas, royaleloungecasino.biz ne pourra être tenu responsable des pertes ou dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site.
7. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions Générales à tout moment. Les mises à jour seront affichées sur cette page avec la date révisée. La poursuite de l'utilisation du site après les modifications indique votre acceptation des nouvelles conditions.
8. Droit Applicable
Les présentes Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de France, sans tenir compte des principes de conflit de lois.
9. Informations de Contact
Si vous avez des questions concernant ces Conditions Générales, veuillez nous contacter à : [email protected].